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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 12 janvier 2012 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle (n° 211, 2011-2012). Rapp...
M. le Premier ministre a transmis au Sénat, en application de l’article 72 de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006, le rapport annuel 2011 du Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie : « L’assurance maladie face à la crise – Mieux évaluer la dépense publique d’assurance maladie : l’OND...
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la simplification du droit et à l’allégement des démarches administratives (proposition n° 33, rapport n° 224 et avis n° 214, 223, 225 et 227). Dans la discussion générale, la parole est à M. ...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Nicole Bricq, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Claude Domeizel, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Hervé Maurey, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Philippe Marini.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. Alain Anziani.
La parole est à M. Antoine Lefèvre.
