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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L'amendement n° 4 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 2, présenté par MM. Esnol, Navarro, Mirassou, Ries, M. Bourquin, Courteau et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Alinéa 16, quatrième phrase Rédiger ainsi cette phrase : Quand elles ont pour finalité l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Esnol, l'amendement n° 2 est-il maintenu ?
L'amendement n° 2 est retiré. L'amendement n° 3, présenté par MM. Esnol, Navarro, Mirassou, Ries, M. Bourquin, Courteau et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : I. – Alinéa 17 Rédiger ainsi cet alinéa : « 8° Créer des filiales à capitaux majoritairement publics ou pren...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Esnol, l'amendement n° 3 est-il maintenu ?
L'amendement n° 3 est retiré. La parole est à M. Gilbert Roger, pour explication de vote sur l’article.
La parole est à M. Jean-Jacques Pignard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Esnol, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 1er.
Chapitre II Dispositions relatives au personnel de Voies navigables de France
Les autres dispositions du projet de loi ne font pas l’objet de la deuxième lecture. La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
Je constate que le projet de loi a été adopté à l’unanimité des présents.
Mes chers collègues, je rappelle que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté la candidature de M. Jean-François Mayet pour remplacer M. Gérard César, démissionnaire, au sein de la délégation sénatoriale à la prospective. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, cette candidature est ratifiée, et je proclame M. ...
