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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delahaye, l'amendement n° 2 est-il maintenu ?
L'amendement n° 2 est retiré. Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 223 : Le Sénat n'a pas adopté.
J’informe le Sénat que la commission des finances a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2013, actuellement en cours d’exam...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (projet n° 689, rapport n° 703, avis n° 701). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2013, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La l...
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen de l’amendement n° 171. Personne ne demande plus la parole pour explication de vote ?... Je mets aux voix l'amendement n° 171.
L'amendement n° 146 rectifié, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Après le troisième alinéa de l’article L. 2333-64, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « 3° Et dans le ressort d’une région. » ; II. - Alinéa 6 Compléter cet alinéa pa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
