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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 3 juin, à 17 heures ; - au lundi 2 juin, à 12 heures, le...
2°) Suite éventuelle de la deuxième lecture du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 4°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin 5°) Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relative aux pouvoirs de l’inspection du travail (Procédure accélérée) (A.N., n° 1848) §(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 2...
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 4 juin, à 17 heures ; - au mardi 3 juin, à 12 heures,...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lu...
- attribué un temps d’intervention de trente minutes à la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la d...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lun...
- attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la mission commune d’information ; - attribué un temps d’intervention de quinze minutes au groupe RDSE ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscri...
- attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la commission des affaires sociales ; - attribué un temps d’intervention de quinze minutes au groupe UMP ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscr...
- attribué un temps d’intervention de trente minutes à la commission de la culture ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlemen...
2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale (demande du Gouvernement)
De 15 heures à 15 heures 45 : 3°) Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale
À 16 heures : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Question orale avec débat n° 9 de M. Jean Desessard à M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social sur l’adéquation de la formation professionnelle aux besoins des demandeurs d’emploi (demande du groupe écologiste)
Conformément à l’article 82, alinéa 1, du règlement, l’auteur de la question et chaque orateur peuvent utiliser une partie de leur temps de parole pour répondre au Gouvernement.) SEMAINE SÉNATORIALE Lundi 16 juin 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 15 heures et le soir : 1°) Proposition de loi visant à créer des polices territo...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 13 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 11 heures, le d...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 13 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 11 heures, le d...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, ...
