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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 17 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 17 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; - attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la délégation sénatoriale à l’outre-mer ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 18 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le d...
De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 4°) Suite éventuelle de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin (n° 826, 2012-2013) 5°) Proposition de loi visant à la réduction de 44 % des charges sur ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 18 juin, à 17 heures ; - au mardi 17 juin, à 12 heures, le d...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le mercredi 14 mai 2014, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, le Conseil d’État a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article 721 du code de procédure pénale §(procédure d’ex...
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires. Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 1er.
L'amendement n° 21, présenté par Mme Cohen, M. Watrin, Mmes David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. - Alinéa 34, première phrase Après les mots : L. 3262-1 du code du travail, insérer les mots : aux chèques-vacances prévus à l’article L. 3263-1 du code du travail, ain...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen.
Encore faudrait-il que vous nous présentiez un amendement rectifié ! La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Madame Cohen, l’amendement n° 21 est-il maintenu ?
Je le mets aux voix.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 26, présenté par Mme Cohen, M. Watrin, Mmes David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 42, première phrase 1° Remplacer les mots : peut choisir de valider par le mot : valide ...
L'amendement n° 115 rectifié, présenté par MM. Barbier, Collin, Collombat et Fortassin, Mme Laborde et MM. Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 42, première phrase Remplacer les mots : peut choisir de valider la période de formation en milieu professionnel ou le stage par les mots : valide la p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
