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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l’amendement n° 10.
Je mets aux voix l’amendement n° 36 rectifié.
La parole à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote sur l’article 1er.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 120 rectifié et 128 rectifié.
Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote sur l'amendement n° 118 rectifié.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
La parole est à M. le rapporteur.
À ce stade, je voudrais vous rappeler que notre séance doit normalement être levée à minuit et demi. Si nous n’avons pas achevé l’examen de ce texte, nous poursuivrons ce travail dans les prochaines semaines, comme l’a prévu la conférence des présidents.
Nous pouvons achever la discussion ce soir à condition que chacun y mette un peu du sien ! Je n’y vois pas d’inconvénient.
L'amendement n° 7, présenté par M. Desessard et Mme Archimbaud, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La dernière phrase du premier alinéa de l'article L. 811–3 du code de l'éducation est complétée par les mots : « et des stagiaires ». La parole est à M. Jean Desessard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
