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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 7.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l'article 1er. L'amendement n° 34, présenté par Mme Cohen, M. Watrin, Mmes David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédig...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 34.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
L'amendement n° 104, présenté par M. Marseille, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement n'est pas soutenu. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 63 rectifié bis, présenté par MM. Revet, Magras et J. Boyer, Mme Sittler, M. D. Laurent, Mme Bruguière et M. Portelli...
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
L'amendement n° 133, présenté par Mme Lienemann, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi le début de cet alinéa : Les noms, prénoms, sexe, date d’entrée et de sortie et service d’affectation des stagiaires accueillis... Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° 35, présenté par Mme Cohen, M. Watrin, Mmes David et Pasquet, M. Fis...
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 63 rectifié bis et 35 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 63 rectifié bis.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 35.
Je mets aux voix l'article 2.
La parole est à M. le rapporteur.
