Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Charles Josselin
- Réforme portuaire (53 interventions)
- Nationalité des équipages de navires (17 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (11 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (4 interventions)
- Immigration intégration et asile (3 interventions)
- Nouvelles procédures d'application de l'article 40 de la constitution (3 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (2 interventions)
- Pjlf pour 2007 (2 interventions)
- Economie française (2 interventions)
- Ports maritimes (2 interventions)
- Titre xv de la constitution (1 intervention)
- Aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel secrétaire d'etat auprès de la ministre de l'economie des finances et de l'emploi chargé de la consommation et du tourisme sur le projet de loi n°109 2007-2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs (1 intervention)
- Audition de mme nicole notat présidente de vigeo (1 intervention)
- Commande publique (1 intervention)
- Application des lois au cours de la xiie législature (1 intervention)
- Audition de m. dominique bussereau secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'écologie du développement et de l'aménagement durables chargé des transports (1 intervention)
- Agriculture (1 intervention)
- Environnement (1 intervention)
- Crise alimentaire mondiale (1 intervention)
- Loi de règlement (1 intervention)
- Ports (1 intervention)
