Interventions en hémicycle de Charles Revet

Non, monsieur le président, je le retire.

Bonne question !

C'étaient les années socialistes !

Cet amendement a pour objet de définir ce qu'est un produit fermier. Pour le consommateur, monsieur le ministre, un produit « fermier » est naturel, la notion impliquant une dimension qualitative. L'important, c'est que, lorsqu'il achète un tel produit, le consommateur ait le sentiment d'avoir un produit de qualité. Lors de l'examen de la dern...

Non, je le retire, monsieur le président.

Mon intervention rejoint celle qu'a faite mon ami Ambroise Dupont. Je fais miens ses propos. A mon avis, les produits label, AOC et autres étaient une chance pour notre pays. Aussi, j'insiste vraiment pour que leur attribution soit encadrée. Si l'attribution de la dénomination « camembert » avait été plus contrôlée, ce fromage aurait conquis d...

Je suis bien ennuyé, je l'avoue, parce que l'on m'a toujours dit qu'une circulaire n'avait qu'une valeur indicative.

Elle n'a ni valeur législative ni valeur réglementaire. Je suis navré de vous le dire, d'autant que je ne suis pas spécialiste en la matière ni même juriste, mais il me semble que si, à l'occasion de l'examen d'un projet de loi, nous, législateurs, votions un amendement visant à supprimer une circulaire qui n'a qu'une valeur indicative, nous do...

Par conséquent, je voterai contre cet amendement si vous le maintenez, car je pense qu'il est plus sage de s'en tenir à l'engagement que vient de prendre M. Bussereau...

... engagement qui sera tenu, comme tous ceux qu'il prend, nous en avons déjà eu la preuve. Conservons à cette circulaire sa valeur indicative. Trop de circulaires sont interprétées comme ayant une valeur législative ou règlementaire, alors qu'il n'en est rien.

Dans ma précipitation, j'ai commis une petite erreur tout à l'heure en répondant à M. le rapporteur : mon amendement n° 121 rectifié traitait de la traçabilité et de l'information du consommateur, qui sont très importantes. J'ai retiré cet amendement, je n'y reviens donc pas plus longuement. Pour en revenir à l'amendement n° 136 rectifié, il c...

Moi aussi !

La France a raison !

Personne n'est de son avis !

Tout à fait !

Cet amendement vise à encourager les initiatives des professionnels ou des industries du secteur agricole tendant à préserver l'environnement ou la santé humaine et animale. En effet, de nombreuses démarches individuelles sont entreprises par ces professionnels, avec des résultats probants, et méritent à ce titre d'être soutenues et pérennisées...

Ah bon ?

Je souscris tout à fait aux propos de M. Bailly, mais je pense que la sagesse veut que je le retire.

Tout le monde s'en va ?

Eh oui !