Interventions en hémicycle de Charles Revet

Tous les articles sont importants !

Nous parlerons tout à l'heure des biocarburants, sur lesquels nous aurons beaucoup de choses à dire, car, dans ce domaine, les attentes sont nombreuses, monsieur le ministre. Cet amendement concerne l'utilisation des huiles végétales en tant que lubrifiants, utilisation qui est aujourd'hui possible, y compris pour les voitures ou les tracteurs...

Très bien !

Je suis prêt à retirer mon premier amendement au profit de l'amendement n° 345 rectifié. Cela étant, monsieur le ministre, 2008, ce n'est pas tout de suite, c'est dans trois ans. Comment entendez-vous cette échéance ? Si cela signifie que la mesure pourra entrer en vigueur avant ce terme, je me rallie à cet amendement sans hésiter. §En revanch...

Bien sûr !

L'amendement de M. Le Cam est inutile puisque les moteurs à alcool existent déjà, tout comme les moteurs fonctionnant au diester. J'ai moi-même parcouru des milliers de kilomètres sur les routes de France voilà une quinzaine d'années dans une voiture fonctionnant à l'alcool de betterave sans transformation, et ce sans aucun problème ! Je crois...

Cet amendement relève bien du domaine législatif, puisqu'il fait référence à l'article 265 bis A du code des douanes. On utilise actuellement un produit minéral - de l'ester méthylique - pour transformer les huiles végétales en carburant de type diester. Puisque l'éthanol d'origine agricole est susceptible d'avoir le même usage, il est ...

Je suis tout à fait prêt à le retirer si le dispositif est plus avantageux dans la loi de finances. Cela étant, ma question est simple, monsieur le ministre : pourra-t-on, à partir des dispositions de la loi de finances, utiliser indifféremment demain des esters d'origine minérale et d'origine végétale ? Si vous me répondez par l'affirmative e...

Monsieur le ministre, je ne veux pas vous contredire, mais je m'interroge sur les surfaces que vous avez évoquées. Le volume aujourd'hui prévu est de 1, 5 million de tonnes, contre 150 000 tonnes auparavant, soit dix fois plus. Cependant, il faudrait vérifier les calculs, car je crains que l'on n'atteigne pas le million d'hectares. L'éthanol r...

Je défendrai en même temps l'amendement n° 132 rectifié, monsieur le président. Ces deux amendements participent du même esprit que ceux que vient de défendre excellemment Marcel Deneux. S'il est possible d'utiliser sans trop de risques une huile pure pour certains moteurs, ceux qui sont plus sophistiqués nécessitent un examen préalable. Il se...

Eh oui !

Je vais retirer cet amendement qui, comme je l'avais indiqué, était un amendement d'appel. J'ai bien noté, monsieur le ministre, que les grands constructeurs envisagent d'introduire en France des voitures fonctionnant au biocarburant pur. Je craignais que cette possibilité ne soit verrouillée, mais sans doute mon interprétation n'était-elle pa...

L'ouverture de l'activité groupement d'employeurs au sein d'une société coopérative vise à développer l'emploi dans cette société en permettant, notamment, la consolidation du poste de salarié de la société -conducteur de machines, par exemple - par sa mise à disposition auprès des adhérents de la société pour la réalisation de travaux relevant...

Non, monsieur le président, je le retire.

Les agriculteurs travaillent de plus en plus souvent en CUMA. Dans ce cadre, il arrive que les personnels de la CUMA soient amenés à conduire du matériel appartenant à l'un des agriculteurs adhérents ou, inversement, qu'une personne employée par un agriculteur conduise un matériel de la CUMA. Cet amendement tend à résoudre les difficultés qui ...

Non, monsieur le président, je le retire.

Je le retire, monsieur le président.

Je le retire également, monsieur le président.

Cet amendement s'inscrit dans la continuité de tous ceux que j'ai proposés jusqu'à présent. Monsieur le ministre, vous nous soumettez un texte de loi qui fait considérablement évoluer notre agriculture : la création du fonds agricole, la cessibilité des baux et d'autres dispositions de ce genre sont des mesures extrêmement fortes. Mais une loi...

Il semble donc que certains aient senti le coup venir et souhaité maîtriser ce processus. Pour ma part, je n'y suis pas opposé : mon amendement a justement pour objet de faire participer les biocarburants au financement de la dépense publique, au même tire que les produits pétroliers. Toutefois, cette fiscalisation doit être progressive, en fo...