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Ceux qui ont fait leur service sont de cet avis : cela coûtait très cher avec une utilité limitée. C'est pour cela que le lien armée-Nation doit être repensé. Nous remercions nos deux rapporteurs pour ce rapport qui témoigne du travail approfondi du Sénat pour la préparation de la LPM.
Je propose d'auditionner le ministre à deux reprises, une première fois au sortir du conseil des ministres pour qu'il nous présente le texte, et une seconde fois après l'examen du texte à l'Assemblée nationale, pour nous présenter le texte que nous étudierons. La réunion est close à 11 h 30.
Concernant notre première remarque, je suis moi-même, en tant que président de la commission, convié à la réunion de la Première ministre. Je partage vos interrogations sur le calendrier et le contexte. Sur le second point, je vous propose de publier un communiqué de presse de la commission, car ces propos sont parfaitement inacceptables. Nou...
Bien sûr, c'est la suite de cette coalition inquiétante qui s'est formée à la suite de l'élection de M. Netanyahou. Nous vous proposerons ainsi un projet de communiqué. Par ailleurs, sous les réserves d'usages, voici quelques éléments de calendrier concernant les dates de la LPM. Normalement, son examen aura lieu le mercredi 7 juin devant notr...
Normalement, il aura lieu le 4 avril, et la commission mixte paritaire se réunirait début juillet. Habituellement, les LPM sont promulguées avant le 14 juillet. La réunion est close à 11 h 30.
Très bien !
Bien sûr !
Quel dommage !
Nous examinons aujourd'hui le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale du 6 novembre 2014 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie.
Il n'est pas d'usage que le rapporteur soit issu du groupe ayant présenté la proposition de loi ou le texte à examiner. Nous n'avons fait qu'une exception à ce principe, lorsque nous avons désigné M. Guillaume Gontard rapporteur sur la proposition de loi visant à réhabiliter les militaires fusillés pour l'exemple durant la Première Guerre mondi...
Il ne s'agit pas dans ce cas d'une proposition de résolution européenne comme celle déposée par notre collègue André Gattolin, mais d'une proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution. En complément de ma réponse au président Patriat, je rappelle qu'en tant que président de cette commission, je veille naturelleme...
On le sait !
N’importe quoi !
Et la parole donnée ?
Mais il n’y a que vous qui parlez !
Assez !
Signal bien reçu !
Excellent !
Votre temps de parole est épuisé !