Dépôt d'un rapport d'information

J’ai reçu de MM. Jacques Valade, Jacques Legendre, Serge Lagauche, Jean-Léonce Dupont, Michel Thiollière, Alain Dufaut, Pierre Martin, Jean François Humbert et Yves Dauge un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d’une mission effectuée en Inde du 19 au 27 avril 2008. Le rapport d’information ser...

J’ai reçu de MM. Robert del Picchia et Hubert Haenel un rapport d’information, fait au nom de la délégation pour l’Union européenne, sur l’Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 412 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean Faure, Mme Michelle Demessine, MM. Hubert Haenel, Philippe Madrelle, Charles Pasqua, Yves Pozzo di Borgo et André Rouvière un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail chargé d'une réflexion sur l'avenir de l'organisation et des m...

J'ai reçu de M. Paul Blanc un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 359 et distribué.

J'ai reçu de MM. Jean François-Poncet, André Trillard et André Vantomme un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 316 et distribué.

J'ai reçu de M. Robert Del Picchia un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union Européenne sur la politique européenne d'immigration. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 385 et distribué.