Conférence des présidents

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 22 mai 2008 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 : 1°) Conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (n° 335, 2007-2008) ;

À 15 heures : 2°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux opérations spatiales (n° 272, 2007-2008) ;

Mardi 27 mai 2008 Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : - Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale (Urgence déclarée) (n° 288, 2006-2007) ;

Mercredi 28 mai 2008 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale. Jeudi 29 mai 2008 Éventuellement, à 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale ; À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°...

Ordre du jour prioritaire 3°) Suite éventuelle du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale. Mardi 3 juin 2008 À 10 heures : 1°) Questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 217 de M. Philippe Richert transmise à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la s...

3°) Projet de loi portant adaptation du droit pénal à l’institution de la Cour pénale internationale (n° 308, 2006-2007) ;

Mercredi 4 juin 2008 Ordre du jour réservé À 15 heures et, éventuellement, le soir : 1°) Proposition de loi, présentée par MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les membres du groupe socialiste et apparentés, relative aux conditions de l’élection des sénateurs (n° 322, 2007-2008) ;

2°) Conclusions de la commission des lois sur la proposition de résolution, présentée par M. Jean-Jacques Hyest, tendant à actualiser le règlement du Sénat afin d’intégrer les sénateurs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin dans les effectifs des commissions permanentes (n° 345, 2007-2008) ;

3°) Proposition de loi, présentée par MM. Jean-François Humbert, Louis de Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Christian Demuynck, Alain Dufaut, Jean-Paul Émin, Bernard Fournier, Jacques Legendre, Mmes Colette Mélot, Monique Papon et MM. Philippe Richert et Jacques Valade, visant à encadrer la profession d’agent sportif et modifia...

Jeudi 5 juin 2008 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (n° 283, 2007-2008) ;

À 15 heures : 2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière civile (n° 323, 2007 2008) ;

3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant modernisation du marché du travail. Mardi 10 juin 2008 Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (A.N., n°...

Mercredi 11 juin 2008 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Jeudi 12 juin 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République ; À 15 ...

Ordre du jour prioritaire 3°) Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Éventuellement, vendredi 13 juin 2008 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Y a-t-il des...

La conférence des présidents, qui s'est réunie le mercredi 12 septembre, a établi comme suit l'ordre du jour du Sénat pour la deuxième session extraordinaire de 2006-2007 et le début de la session ordinaire de 2007-2008 : DEUXIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE MARDI 18 SEPTEMBRE 2007 À 16 heures et, éventuellement, le soir : 1°) Ouverture de la de...

MERCREDI 19 SEPTEMBRE 2007 et JEUDI 20 SEPTEMBRE 2007 Projet de loi de lutte contre la contrefaçon (n° 226, 2006-2007). Nous avions prévu de commencer l'examen du projet de loi de lutte contre la contrefaçon demain, mercredi 19 septembre, à quinze heures. À la demande du groupe UMP, je vous propose, mes chers collègues, de n'ouvrir la séance ...

MARDI 25 SEPTEMBRE 2007 À 16 heures et, éventuellement, le soir : 1°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant création d'une délégation parlementaire au renseignement (n° 422, 2006-2007) ;

2°) Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi (n° 436, 2006-2007) ; 3°) Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Républiqu...

5°) Projet de loi autorisant la ratification de la convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco (n° 327, 2006-2007) ; 6°) Projet de loi autorisant l'approbation du protocole sur la modification de l'accord instituant une Commission internationale pour le ...

2°) Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (n° 340, 2006-2007) ;