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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet


5796 interventions trouvées.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.

J'informe le Sénat que j'ai nommé MM. Jean-Patrick Courtois et Didier Boulaud pour siéger au sein de la délégation parlementaire au renseignement. En conséquence, les sénateurs membres de la délégation parlementaire au renseignement sont : - M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois, membre de droit ; - M. Serge Vinçon, prés...

J'ai reçu de M. le Premier ministre, en application de la loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit, le rapport sur la mise en application de la loi du 27 février 2007 relative aux règles d'urbanisme applicables dans le périmètre de l'opération d'intérêt national de la Défense et portant création d'un établissement public de gestion du ...

J'informe le Sénat que la question n° 57 de M. Dominique Mortemousque est retirée de l'ordre du jour de la séance du mardi 6 novembre, à la demande de son auteur.

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la corruption (nos 28, 51). Dans la discussion générale, la parole est à Mme le garde des sceaux.

M. le président. Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, saluer la mémoire de Jacques Pelletier n'est pas, pour moi, chose aisée.

Car Jacques n'était pas seulement une grande figure de notre assemblée. Pour nombre d'entre nous, il était aussi, avant tout, un ami ; j'aurais pu dire : pour la quasi-totalité d'entre nous ! À peine avions-nous suspendu les travaux de la session extraordinaire de juillet qu'un communiqué nous informait, le 12 août, que Jacques Pelletier avait...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, de bien vouloir vous associer, au nom du Gouvernement, à la peine qui est la nôtre. Mes chers collègues, conformément à notre tradition, nous allons, en signe de deuil, interrompre nos travaux. La séance est suspendue.