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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des quatre sénateurs appelés à siéger au sein de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires culturel...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile (nos 461 et 470 rectifié, 2006-2007). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
J'ai reçu de M. le Premier ministre, en application de l'article 116 de la loi de finances rectificative pour 2006, le rapport relatif aux taxes locales sur la publicité. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des finances et est disponible au bureau de la distribution.
J'informe le Sénat que le groupe pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques, à la place laissée vacante par Mme Adeline Gousseau. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu, conformément à l'article 8 du règlement.
La parole est à M. Claude Domeizel, pour un rappel au règlement.
Il ne les a pas convoqués, il les a invités.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à M. Gérard Delfau, avec l'autorisation de M. le ministre.
La conférence des présidents a décidé de donner un temps de parole de trente minutes à tous les groupes sans distinction. En outre, elle a décidé d'inscrire ce débat à l'ordre du jour de la séance de ce mardi matin pour ne pas empiéter sur la discussion importante qui s'ouvrira cet après-midi et aussi, comme je le souhaitais, pour permettre au...
Nous en sommes convaincus, mon cher collègue. Dans un souci de conciliation, je suspendrai la séance jusqu'à neuf heures quarante, si M. le président de la commission, auquel je vais donner la parole, en est d'accord.
La séance est suspendue.
Veuillez poursuivre, monsieur le ministre.
L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les régimes spéciaux de retraite. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Dominique Leclerc, rapporteur.
La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
Je compte sur vous pour déposer un amendement pendant la discussion budgétaire, afin d'augmenter la dotation du Sénat. Ainsi, vous aurez satisfaction !
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, chaque groupe dispose d'un temps de parole de trente minutes. Dans la suite du débat, la parole est à M. Alain Gournac.
La parole est à M. Guy Fischer.
