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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
M. le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vais prononcer l'éloge funèbre de Marcel Lesbros.
Il est des circonstances douloureuses dans lesquelles il est bien pénible de remplir son devoir. Celui qui m'incombe aujourd'hui m'attriste profondément, comme vous tous d'ailleurs. Depuis ce jour du 25 janvier 2007 où l'on a appris que Marcel Lesbros, sénateur des Hautes-Alpes, avait rendu le dernier soupir, notre assemblée ressent un grand v...
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur le ministre, je vous remercie de vous associer à l'hommage que nous venons de rendre à Marcel Lesbros, notre ami regretté. Mes chers collègues, conformément à la tradition, en signe de deuil, nous allons interrompre nos travaux pendant quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prévention de la délinquance est parvenue à l'adoption d'un texte commun.
J'ai reçu de M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement une lettre en date de ce jour par laquelle le Gouvernement ajoute deux conventions internationales au début de l'ordre du jour du Sénat du jeudi 22 février : - le projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédéral...
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d'une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale, il va être procédé à la nomination des membres de cett...
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 27 de M. Gérard Cornu à M. le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales sur l'application de la loi en faveur des petites et moyennes entreprises. M. Gérard Cornu demande à M. le ministre des petites et moyennes...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 48 minutes ; Groupe socialiste, 31 minutes. La parole est à M. Bernard Dussaut.
La parole est à M. Michel Bécot.
La parole est à M. le ministre.
L'ordre du jour appelle la communication de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, sur son rapport annuel. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Médiateur de la République dans l'hémicycle.
Monsieur le Médiateur de la République, je suis heureux, au nom du Sénat, de vous souhaiter la bienvenue dans cet hémicycle, que par ailleurs vous connaissez bien non seulement pour avoir siégé parmi nous, mais aussi pour y être intervenu en tant que ministre ; à cet égard, je puis vous dire que votre compétence et votre courtoisie ont toujours...
Le débat sur cette question a lieu aujourd'hui !
Monsieur le Médiateur de la République, quel beau compliment vous recevez, puisque vous avez été applaudi de façon unanime ! Le Sénat vous donne acte de cette communication. La parole est à M. le président de la commission des lois.
J'ajoute mes compliments personnels à ceux qui vous ont été adressés par le Sénat unanime, monsieur le Médiateur de la République. Votre mission est appréciée dans notre pays et soyez sûr que le Sénat s'inspire des propositions et suggestions que vous formulez, dans l'intérêt de nos compatriotes. Huissiers, veuillez reconduire M. le Médiateur...
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
