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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 1er.
La commission propose de rédiger comme suit l'intitulé de la proposition de loi : « Proposition de loi tendant à modifier le mode de scrutin de l'élection de l'Assemblée de Corse et certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse ». Il n'y a pas d'opposition ?... L'intitulé de la proposition de loi ...
Avant de mettre aux voix les conclusions du rapport de la commission sur la proposition de loi n° 156, je donne la parole à M. Gérard Cornu, pour explication de vote.
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. le président de la commission.
À la proportionnelle !
Il est vrai que le Sénat accomplit un excellent travail. Comme le disait mon illustre prédécesseur Jules Ferry, le Sénat est là pour veiller à ce que la loi soit bien faite. Nous nous y efforçons, et nous sommes d'ailleurs complimentés ici et là pour notre souci de rechercher une bonne législation. Ce n'est pas toujours facile, mais nous oeuvro...
J'ai reçu de M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement une lettre en date de ce jour par laquelle le Gouvernement ajoute au début de l'ordre du jour du Sénat du jeudi 15 février le projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses États ...
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi visant à organiser le recours aux stages, présentée par MM. Jean-Pierre Godefroy, Jean Desessard, Charles Gautier, Roger Madec, Richard Yung, Jean-Pierre Bel, Mme Michèle André, MM. Bernard Angels, David Assouline, Bertrand Auban, Mme Marie-Christine Blandin, M. Yannick Bodin, Mmes ...
La parole est à M. le ministre délégué.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
L'ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. (Mmes et MM. les sénateurs se lèvent.) Huissiers, veuillez faire entrer M. le Premier président de la Cour des comptes.
Monsieur le Premier président, je suis très heureux de vous accueillir pour la troisième fois dans cet hémicycle, pour la remise solennelle à notre assemblée du rapport annuel de la Cour des comptes. Vous me permettrez de rappeler l'importance que le Sénat accorde à ses travaux de contrôle, qui sont, en quelque sorte, « sa seconde nature ». Il...
Monsieur le Premier président, le Sénat apprécie la qualité de vos rapports et, surtout, votre persévérance dans l'exercice des responsabilités qui vous incombent, s'agissant du contrôle et de l'utilisation des fonds publics. La commission des finances notamment y est très sensible. Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dé...
Huissiers, veuillez reconduire M. le Premier président de la Cour des comptes.
Monsieur le garde des sceaux, au moment où nous attaquons la dernière ligne droite de cette session et où nous achevons en particulier un ensemble de textes constitutionnels et judiciaires, je voudrais vous rendre un hommage particulier et je ne doute pas que l'ensemble de mes collègues partage ce sentiment. En effet, nous connaissons tous les...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires sociales, à la place laissée vacante par Marcel Lesbros, décédé. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.
