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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
J'ai reçu de M. le Premier ministre une lettre en date du 13 février 2007 par laquelle il fait part au Sénat de sa décision de placer en mission temporaire auprès du ministre de l'outre-mer Mme Lucette Michaux-Chevry, sénateur de la Guadeloupe. Cette mission portera sur l'organisation et les priorités d'une coopération régionale à partir des d...
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur est parvenue à l'adoption d'un texte commun.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale « Les Médaillés militaires » (nos 184, 216). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 19 minutes ; Groupe socialiste, 14 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 7 minutes. Dans la ...
La parole est à M. André Dulait.
La parole est à Mme Gisèle Printz.
La parole est à Mme le rapporteur.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
Je mets aux voix l'article unique de la proposition de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Nicolas Alfonsi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse (nos 156, 214). Dans la discussion générale, la parole est à M. Nicolas Alfonsi, auteur de la proposition de loi.
Vous la connaîtrez dans un instant !
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre délégué.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe socialiste, 14 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 7 minutes. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Bern...
La parole est à M. Robert Bret.
La parole est à M. le président de la commission, avec l'autorisation de l'orateur.
Veuillez poursuivre, monsieur Bret.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
