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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Ainsi, les ministres ne doivent pas dépasser les temps de parole qui ont été arrêtés en conférence des présidents, avec l'accord de M. le ministre délégué aux relations avec le Parlement. Faute de tels efforts collectifs, la rénovation de la discussion budgétaire rendue possible par la nouvelle Constitution financière risquerait de rester lett...
Monsieur le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, je vous remercie d'avoir rigoureusement respecté le temps qui vous était imparti. J'espère que votre exemple sera suivi. La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Hélène Luc, avec l'autorisation de M. le rapporteur général.
Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur général.
Je voudrais remercier MM. Jean Arthuis et Philippe Marini, qui sont toujours à la pointe de l'innovation, d'être les concepteurs et les metteurs en scène de cette première présentation que - je l'espère - vous avez appréciée. Mes chers collègues, vous serez d'ailleurs consultés pour savoir s'il vous paraît utile de poursuivre dans la voie inaug...
Ils sont d'ailleurs présents dans l'hémicycle.
Très bien !
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, j'ai l'honneur et le plaisir de saluer la présence dans notre tribune officielle d'une délégation du Sénat d'Afghanistan, conduite par son président, M. Sebghatullah Modjadeddi. C'est avec une émotion particulière que nous l'accueillons, d'abord, parce que cette visite témoigne des liens étroits et amicaux que la France en...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le rapport sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en 2005-2006, conformément à l'article 44 de la loi n° 98-1267 du 30 décembre 1998 de finances rectificative pour 1998. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des affaires étrangères et à ...
J'ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel une lettre par laquelle il informe le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi, le 14 novembre 2006, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, par plus de soixante sénateurs, d'une demande d'examen de la conformité à la Constitution de la loi relative au secteur...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos 51, 59, 60).
Nous allons procéder au débat sur la prise en charge de la dépendance. La parole est à M. le ministre délégué.
Merci, monsieur le ministre, de ces paroles aimables.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
