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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
L'ordre du jour appelle un débat sur les travaux de la mission d'information commune sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté depuis une quinzaine d'années. Par-delà les événements du mois de novembre 2005, le Sénat, toujours au plus près des inquiétudes des Françaises et des Françai...
...pour le remarquable rapport issu du travail qu'ils ont fourni tous ensemble. Je ne peux que me réjouir de ce que la conférence des présidents ait décidé, à travers l'ordre du jour réservé et avec l'accord de tous, de donner à ces travaux un retentissement particulier en permettant au Sénat d'en débattre en séance plénière, devant un auditoi...
La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. Le Sénat tout entier s'associe à cet hommage, monsieur le rapporteur.
Je vous remercie, monsieur le rapporteur, de cette excellente présentation. J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste,...
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
Le Sénat possède d'excellents collaborateurs !
Il nous revient de vous remercier vous-même, monsieur le rapporteur !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai reçu de M. le Premier ministre, en application de l'article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit, les rapports sur la mise en application des lois suivantes : loi n° 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux ; loi n° 2005-67...
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, du Conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et du Conseil de surveillance du Fonds de ...
J'ai reçu de l'Assemblée de la Polynésie française un avis du 19 octobre 2006 sur le projet de loi autorisant l'approbation du septième protocole additionnel à la constitution de l'Union postale universelle. Acte est donné de cet avis. Il sera transmis à la commission des affaires étrangères.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi organique portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer et du projet de loi portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (nos 359, 360, 2005-2006 ; n° 25).
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'article 7. TITRE III DISPOSITIONS DE DROIT ÉLECTORAL
La parole est à M. Bernard Frimat, sur l'article.
Il ne faut pas désespérer !
Nous allons examiner les amendements de nature rédactionnelle appelés en priorité. L'amendement n° 211, présenté par M. Cointat, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le I de cet article, remplacer la référence : livre VIII par la référence : livre VII La parole est à M. le rapporteur.
