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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Monsieur Braye, voulez-vous présider à ma place ?
Mes chers collègues, que chacun se souvienne en cet instant de ce mot de Talleyrand, valable en quelque domaine que ce soit : tout ce qui est excessif est insignifiant. Je mets aux voix les amendements identiques n° 6 et 14.
Je mets aux voix l'amendement n° 7.
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
Je mets aux voix l'article 1er. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste et du groupe communiste républicain et citoyen. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Je mets aux voix l'amendement n° 8.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 2, présenté par MM. Bel et Godefroy, Mmes Le Texier, Printz, Demontès, Schillinger et Voynet, MM. Domeizel, Desessard, Madec, Bodin, Assouline, Mélenchon et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'articl...
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 181 : Le Sénat a adopté.
Il faut conclure !
Je vous remercie, madame Printz !
L'article 2 a été supprimé par l'Assemblée nationale.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Georges Othily, pour explication de vote.
L'amendement n° 9, présenté par MM. Muzeau, Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Avant l'article 1er, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Les articles 1er, 2 et 3 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances sont abrogés. La parole est à M...
La parole est à M. Yannick Bodin.
Je suis donc saisi d'un amendement n° 9 rectifié, présenté par MM. Muzeau, Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, et ainsi libellé : Avant l'article 1er, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Les articles 2, 3 et 4 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances sont...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour explication de vote.
M. le président. Monsieur Bodin, ne vous seriez-vous pas trompé et n'est-ce pas plutôt à la maison d'en face que vous appartenez ?
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
