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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Mes chers collègues, merci de ce moment de convivialité : il était bienvenu !
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à M. Robert Del Picchia.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. Je suis saisi de trois demandes de scrutin public émanant, la première, du groupe socialiste, la deuxième, du groupe CRC et, la troisième, du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
La parole est à M. Dominique Braye, pour explication de vote.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 182 : Nombre de votants289Nombre de suffrages exprimés281Majorité absolue des suffrages exprimés141Pour l'adoption158Contre 123Le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi.
J'ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 315, distribué et renvoyé à la commission des affaires économiques, sous réserve de la const...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Projet de budget 2007 pour Europol. Ce texte sera imprimé sous le n° E-3126 et distribué.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2 et 9 rectifié.
J'ai reçu de MM. Jean François-Poncet, André Trillard et André Vantomme un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 316 et distribué.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 mai 2006, à seize heures et le soir : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi (n° 188, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale, portant engagement national pour le logement ; Rapport (n° 270, 2005-2006) de M. Dominique Br...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 13 avril 2006 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise (n° 310, 2005-2006) ;
L'ordre du jour appelle l'examen des demandes d'autorisation de missions d'information suivantes : 1°) demande présentée par la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en vue de se rendre en Argentine pour y étudier la situation sanitaire et le régime de protection social...
À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Suite de l'ordre du jour du matin.
Mardi 2 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le logement (n° 188, 2005-2006) ; Mercredi 3 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le l...
