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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 12 de M. Gérard César à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la crise de la filière viticole française. La parole est à M. Gérard César, auteur de la question
À 15 heures et le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Suite de l'ordre du jour du matin. Mardi 9 mai 2006 À 10 heures : 1°) Seize questions orales :
- n° 993 de M. Roger Madec à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; - n° 995 de M. Alain Fouché à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; - n° 1008 de M. Alain Vasselle à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ; - n° 1011 de M. Louis Souvet à M. le ministre délégu...
2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi tendant à promouvoir l'autopartage (n° 183, 2005-2006) ;
3°) Débat sur le rapport d'information de M. Yann Gaillard sur la politique de l'archéologie préventive (n° 440, 2004-2005) ;
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
4°) Débat sur le rapport d'information de M. Jean-Jacques Jégou sur l'informatisation dans le secteur de la santé (n° 62, 2005-2006) ;
Mardi 16 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme des successions et des libéralités (n° 223, 2005-2006) ;
Mercredi 17 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme des successions et des libéralités. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont ado...
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 15 de M. Jean Puech à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales sur les difficultés éprouvées par les collectivités territoriales dans l'accès aux informations. M. Jean Puech appelle l'attention de M. le ministre délégué aux collectivités territoriales sur le...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Yves Détraigne.
M. le président. Le temps imparti ne le permet pas !
La parole est à M. Alain Dufaut.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à Mme Esther Sittler.
La parole est à M. Jean Boyer.
La parole est à M. Gérard Delfau.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Gérard Le Cam.
