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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos.
La parole est à M. Michel Mercier.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 16 de M. Guy Fischer à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement sur les conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements. M. Guy Fischer interroge M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement sur les cond...
Souhaitez-vous intervenir, monsieur Courrière ?
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Marcel Vidal.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. Bernard Barraux.
La parole est à M. Claude Domeizel.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Henri de Raincourt.
La parole est à M. le ministre délégué.
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos.
J'ai reçu de M. le président de l'Assemblée nationale une proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 310, distribuée et renvoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéc...
J'ai reçu de M. Michel Thiollière un rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (n° 269, 2005-2006). Le rapport sera imprimé sous le n° 308 et distribué. J'ai ...
J'ai reçu de M. Alain Milon un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 309 et distribué. J'ai reçu de M. Jean Arthuis un rapport d'information fait au nom de la commission de...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 13 avril 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion de la proposition de loi (n° 310, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise ; Rapport (n° 311, 2005-2006) fait par M. Alain Gour...
