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L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 14 de M. Dominique Mortemousque à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole. La parole est à M. Dominique Mortemousque, auteur de la question.
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Gérard Le Cam.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
La parole est à M. Philippe Nogrix.
La parole est à Mme Yolande Boyer.
La parole est à M. le ministre.
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, il m'est particulièrement agréable de saluer la présence, dans notre tribune, d'une délégation de députés du Liban, composée de M. Walid Eido, M. Hussein Hajj-Hassan, M. Yehia Hadji Djerdjian, M. Antoine Ghanem et M. Sélim Salhab, qui séjournent en France à l'invitation du Sénat. Cette visite s'insère dans le cadre des rel...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, madame Borvo Cohen-Seat. La parole est à M. Michel Dreyfus-Schmidt, pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, je vous donne également acte de votre rappel au règlement. Je profite de cette occasion pour demander aux présidents de tous les groupes de bien vouloir intervenir auprès de leurs collègues pour leur demander de veiller à leur comportement lors de ces séances de questions d'actualité. En effet, celles-ci font l'objet d'une ...
L'ordre du jour appelle la communication de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, sur son rapport annuel. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Médiateur de la République dans l'hémicycle.
Monsieur le Médiateur de la République, cher Jean-Paul Delevoye, je suis heureux de vous souhaiter, au nom de tous mes collègues, une très cordiale bienvenue dans cet hémicycle que, par ailleurs, vous connaissez fort bien, pour avoir été tour à tour sénateur et membre du Gouvernement. Vous venez pour la deuxième fois présenter au Sénat le rapp...