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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet


5796 interventions trouvées.

La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur l'amendement n° 442.

La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote sur l'amendement n° 505.

Je mets aux voix l'amendement n° 501. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour explication de vote sur l'amendement n° 173.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 95 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote sur l'amendement n° 650.

La parole est à M. Yannick Bodin, pour explication de vote sur l'amendement n° 148.

La parole est à M. Yannick Bodin, pour explication de vote sur l'amendement n° 174.