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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Murat, pour explication de vote sur l'amendement n° I-248 rectifié.
Ce fut donc une attente positive !
Dont acte. La parole est à M. Pierre Jarlier, pour explication de vote sur l'amendement n° I-248 rectifié.
La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote sur l'amendement n° I-248 rectifié.
La parole est à M. Yves Fréville, pour explication de vote sur l'amendement n° I-248 rectifié.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote sur l'amendement n° I-248 rectifié.
Je suis donc saisi d'un sous-amendement n° I-321, présenté par M. Marc, et ainsi libellé : Supprimer le 1° bis et le 1° ter proposés par le I de l'amendement n° I-248 rect. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Marc, le sous-amendement n° I-321 est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Brice Hortefeux, ministre délégué.
La parole est à M. Marc Massion, pour explication de vote.
Il faudra bien colmater la brèche ! On ne peut pas la laisser ouverte ! Je mets aux voix le sous-amendement n° I-321.
Je mets aux voix l'amendement n° I-248 rectifié.
Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement n° I-304. La parole est à M. le rapporteur général.
Cela signifie-t-il que vous êtes favorable, à titre personnel, à l'amendement n° I-304 ?
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le ministre délégué au budget, la fiscalité locale est obsolète. Il faut revoir tout cela. Vaste chantier ! Mes encouragements vous accompagnent. Vous avez la parole, monsieur le ministre délégué.
Tout cela va dans le bon sens. Il faut continuer ! La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
Madame Bricq, nous avons souhaité voter par priorité sur l'amendement I-248 rectifié avant de statuer sur l'amendement n° I-304 du Gouvernement, car il pouvait exercer une certaine influence.
