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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Cette demande était implicite ! La parole est à M. Louis de Broissia, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
Monsieur Charasse, cela justifie l'observation qu'a formulée M. le président de la commission des finances, selon laquelle, au printemps, il faudra tout mettre à plat et réfléchir à une plus grande transparence en matière de financement des collectivités locales. La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-304.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote sur l'amendement n° I-96 rectifié.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-96 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-97 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-103 rectifié.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote sur l'amendement n° I-108 rectifié.
L'amendement n° I-108 rectifié est retiré. La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote sur l'amendement n° I-170 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-170 rectifié.
Je mets aux voix l'article 25, modifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le président de la commission, l'accélération du débat que vous recommandez ne dépend que de chacun d'entre nous. Personnellement, je me refuse à interdire quoi que ce soit à qui que ce soit dès lors qu'est respecté le temps de parole pour défendre chaque amendement, à savoir cinq minutes ; et j'y veille rigoureusement.
L'amendement n° I-151 rectifié, présenté par MM. Godefroy, Massion, Angels et Auban, Mme Bricq, MM. Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Masseret, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'article 26, insérer un article additionnel rédigé comme suit : A. L'article ...
Madame Bricq, veuillez conclure !
Madame Bricq, il faut conclure !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
