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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Longuet.
C'est également une invitation au courage ! Mais je n'en dirai pas davantage. La parole est à M. Bernard Vera.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
La parole est à Mme Nicole Bricq, avec l'autorisation de l'orateur.
Ce débat a été demandé par la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des finances, avec l'autorisation de l'orateur.
Veuillez poursuivre, monsieur Pozzo di Borgo.
La parole est à M. le président de la commission des finances, que j'appelle à la concision.
La parole est à M. le ministre délégué.
Le débat est clos. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation agricole (nos 26, 45, 50). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 121 rectifié tendant à insérer un article additionnel avant l'article 23.
L'amendement n° 121 rectifié, présenté par MM. Revet, Juilhard et Grillot, Mmes Rozier et Henneron, M. Bailly, Mme Gousseau et M. Gruillot, est ainsi libellé : Avant l'article 23, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Tout produit commercialisé sur le territoire national doit porter, bien lisible pour le consommateur, l'indication du ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai reçu de M. le Premier ministre : - conformément à l'article 4 de la loi n° 2002-1487 du 20 décembre 2002 de financement de la sécurité sociale pour 2003, le rapport sur les suites données aux recommandations de la Cour des comptes sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2002, établi en application de l'artic...
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'établissement public de la Cité des sciences et de l'industrie. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires économiques à présenter une ...
J'ai reçu de l'Assemblée de la Polynésie française un avis du 20 octobre 2005 sur le projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires. Acte est donné de cet avis. Les documents relatifs à cet avis ont été transmis à la commission compétente.
Mes chers collègues, le Gouvernement m'a informé que M. Dominique de Villepin, Premier ministre, ferait devant le Sénat une déclaration, suivie d'un débat, sur les violences urbaines, le mardi 15 novembre, à seize heures trente. Acte est donné de cette communication. La conférence des présidents se réunira demain, mercredi 9 novembre, à douze...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, madame Borvo Cohen-Seat. Je suis déjà intervenu, après l'annonce du débat à l'Assemblée nationale, pour demander qu'un débat se déroule également au Sénat. On m'a fait remarquer que ce débat, s'il avait lieu demain, serait une répétition de celui qui se déroule aujourd'hui à l'Assemblée nationa...
