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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Monsieur le garde des sceaux, je vous remercie de vos voeux, auxquels nous sommes sensibles. Nous avons également apprécié les compliments que vous avez adressés au Sénat pour la qualité de ses travaux.
L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance (n° 111 et 120, 2004-2005). Dans la discussion générale, la parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à M. le rapporteur.
Je vous en prie, mes chers collègues ! Seul M. Fauchon a la parole.
Ce n'est pas le jour !
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 19 minutes ; Groupe socialiste, 14 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 7 minutes ; Dans la...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
S'il vous plaît !
Veuillez poursuivre, madame Borvo Cohen-Seat.
Et efficace !
Monsieur le Premier ministre, monsieur le ministre des affaires étrangères, madame la ministre déléguée aux affaires européennes, monsieur le ministre délégué aux relations avec le Parlement, mes chers collègues, avant de donner la parole à M. le Premier ministre, je veux le remercier d'avoir accepté de présenter au Sénat une déclaration gouver...
La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
La parole est à M. le président de la délégation pour l'Union européenne.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 14 minutes ; Groupe communiste r...
M. le Premier ministre s'est absenté un court instant pour une obligation impérative, il va revenir. Veuillez poursuivre, mon cher collègue !
La parole est à M. le Premier ministre.
Monsieur le Premier ministre, merci de cette excellente nouvelle, qui nous fait chaud au coeur.
Nous poursuivons le débat sur la déclaration du Gouvernement. Dans la suite du débat, la parole est à M. Robert Bret.
La parole est à M. le Premier ministre.
