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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
L’amendement n° 395 n’est pas soutenu. La parole est à M. Hubert Haenel, pour présenter l’amendement n° 396 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour défendre l’amendement n° 493.
L'amendement n° 154, présenté par M. Lecerf, est ainsi libellé : Après le mot : lorsque rédiger comme suit la fin de cet article : le territoire de cet État est situé, dans sa totalité ou pour partie, hors du continent européen, ». La parole est à M. Jean-René Lecerf.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote sur l'amendement n° 241.
Je mets aux voix l'amendement n° 241.
Je mets aux voix l'amendement n° 242.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 133, 142, 292 rectifié, 396 rectifié et 493.
Il vous faut terminer, monsieur Retailleau !
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Robert del Picchia, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
C’est vrai !
La parole est à M. Nicolas Alfonsi, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laffitte, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Arthuis, pour explication de vote.
Monsieur Arthuis, que je sache, la Turquie participera à la demi-finale du Championnat d’Europe des nations !
Je mets aux voix les amendements identiques n° 133, 142, 292 rectifié, 396 rectifié et 493. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des lois. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
