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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Un peu de silence, mes chers collègues ! Veuillez poursuivre, madame la sénatrice.
La parole est à M. Robert Badinter, pour explication de vote.
Monsieur Frimat, je vous laisse le soin de convaincre Mme Boumediene-Thiery… Je mets aux voix l’amendement n° 374.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à M. Hugues Portelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Braye, pour explication de vote.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi, pour explication de vote.
La parole est à M. René Beaumont, pour explication de vote.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
L'amendement n° 339 est retiré. La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 386 rectifié.
En conséquence, l'article 6 est supprimé et les amendements n° 427, 177 et 8 rectifié n’ont plus d’objet.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, sur l'article.
Veuillez conclure, madame Nicole Borvo Cohen-Seat !
La parole est à M. Michel Mercier, sur l'article.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 178 est présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen. L'amendement n° 329 est présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. ...
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour présenter l'amendement n° 329.
La parole est à M. Richard Yung, pour présenter l'amendement n° 428.
Veuillez conclure, monsieur Yung !
L'amendement n° 268 rectifié bis, présenté par MM. Amoudry, Badré et Biwer, Mme Dini, MM. Fauchon et Merceron, Mme Morin-Desailly, MM. J.L. Dupont, Dubois, Zocchetto, Pozzo di Borgo et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Rédiger comme suit la seconde phrase du second alinéa du 1° de cet article : Sa déclarati...
