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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. Robert Bret, pour explication de vote sur l'amendement n° 193 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 193 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 110 et 139.
Je mets aux voix l'amendement n° 257 rectifié.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote sur l'amendement n° 457.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Robert Bret, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Boulaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 457.
Je vais mettre aux voix les amendements identiques n° 111 et 140. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 111 et 140.
En conséquence, les amendements n° 258 rectifié, 459 et 279 rectifié n'ont plus d'objet. Je mets aux voix l'amendement n° 341.
Je mets aux voix l'amendement n° 458.
Je mets aux voix l'amendement n° 362.
