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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
Il n’y a pas d’opposition ?…. Il en est ainsi décidé.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Charles Josselin.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que la commission des affaires économiques m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. Cette liste a été affichée et la nomination des membres de cette comm...
Mes chers collègues, il m’est particulièrement agréable de saluer la présence, dans nos tribunes, d’une délégation de sénateurs de la République démocratique du Congo, conduite par le président du Sénat, M. Léon Kengo Wa Dondo. Cette visite contribue à renforcer les relations entre nos deux assemblées, que je souhaite voir se développer, notam...
L’ordre du jour appelle un débat organisé à l’initiative de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique étrangère de la France. Monsieur le ministre des affaires étrangères et européennes, mes chers collègues, le débat auquel nous allons procéder dans un instant correspond à une demande exprimée p...
M. le président. La parole est à M. Robert Hue.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
La parole est à M. Didier Boulaud.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de trois membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. La liste des candidats établie par la commission des affaires économiques a été affichée conformément à l’article 12 du rè...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant modernisation du marché du travail. Il sera procédé à la nomination des représentants du Sénat à cette commission mixte paritaire selon les modalités prévues par l’article 12 du règ...
Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement a modifié l’ordre d’examen des textes inscrits à l’ordre du jour prioritaire de notre séance du jeudi 15 mai après-midi. L’ordre du jour de cette séance s’établira donc comme suit : À dix heures : - Projet de loi autorisant l’approbation de la décis...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.
Monsieur Bel, nous allons dès maintenant informer M. le ministre des affaires étrangères que vous avez l’intention de l’interroger sur la situation en Birmanie. Je pense qu’il n’y aura aucune difficulté à ce que vous puissiez intervenir demain sur ce sujet dans le cadre du débat qui doit avoir lieu dans cet hémicycle, puisque celui-ci a trait ...
