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L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 18 de M. Nicolas Alfonsi à Mme la ministre de la culture et de la communication sur la sauvegarde et la transmission des langues régionales ou minoritaires. Cette question est ainsi libellée : « M. Nicolas Alfonsi attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de...
La parole est à M. Jean-Louis Carrère.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à M. Gérard Le Cam.
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
La parole est à M. Raymond Couderc.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après déclaration d’urgence, portant modernisation du marché du travail (nos 302, 306). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
Ma chère collègue, permettez-moi de vous interrompre un bref instant pour saluer l’arrivée dans l’hémicycle de M. Xavier Bertrand.
La parole est à M. Louis Souvet.
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Élie Brun membre de la commissio...
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, ma chère collègue. Vous n’êtes cependant pas sans savoir que, s’agissant de la recevabilité financière d’un amendement, c’est à la commission des finances qu’il appartient de trancher en application de l’article 40 de la Constitution. Je vous invite donc à renouveler votre démarche auprès du pr...
L’ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d’urgence, du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (nos 267, 291). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.