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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Georges Othily.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 269, 284). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre d’État.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Gérard Le Cam.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Daniel Soulage.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
Veuillez poursuivre, monsieur Pastor.
M. le président. La parole est à M. Yannick Texier.
J’ai reçu de M. Roger Beauvois, président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité, le rapport d’activité pour 2007 de cette commission, établi conformément à l’article 12 de la loi du 6 juin 2000. J’ai également reçu de Mme Edwige Avice, présidente du Conseil national des activités physiques et sportives, le rapport d’activité...
J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger comme membre titulaire au sein de la Conférence permanente « habitat-construction-développement durable ». Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission des affaires économiques à présenter ...
J’informe le Sénat que la question orale n° 203 de M. Claude Domeizel est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Par ailleurs, Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat et Élisabeth Lamure ont respectivement demandé l’inscription de leur question orale n° 216 et n° 218 à l’ordre du jour de la séance du mardi 29 avril 2008. Il n’...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l’exécution des peines (nos 171 et 266). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme le garde des sceaux.
La parole est à M. Charles Gautier.
