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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christiane Demontès
3813 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que, saisie en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire a émis un avis favorable : – d...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
J’ai reçu avis des démissions de M. Maurice Vincent, comme membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, et de M. Jean-Claude Frécon, comme membre de la commission des finances. J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siég...
La parole est à Mme Catherine Procaccia, auteur de la question n° 820, adressée à Mme la ministre du logement et de l’égalité des territoires.
L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2013 (projet n° 759, rapport n° 764). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme la ministre.
L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (projet n° 762, rapport n° 765). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Louis Nègre, auteur de la question n° 840, adressée à Mme la ministre du logement et de l’égalité des territoires.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Roche.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à M. Francis Delattre.
La parole est à M. Vincent Delahaye.
La parole est à M. Bernard Fournier, auteur de la question n° 833, adressée à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
