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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Christiane Demontès
3813 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je mets aux voix l'article 1er.
La parole est à M. Dominique Bailly.
La parole est à M. Antoine Lefèvre, auteur de la question n° 831, adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'article 2.
La parole est à M. Antoine Lefèvre.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, auteur de la question n° 832, adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
La discussion générale est close. Mes chers collègues, avant de passer à la discussion des articles, nous allons interrompre nos travaux pour permettre à la commission des affaires sociales de se réunir afin d’examiner les vingt amendements déposés sur ce texte. De combien de temps souhaitez-vous disposer, madame la présidente de la commissio...
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Nous reprendrons donc nos travaux à seize heures vingt. La séance est suspendue.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion des articles.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, auteur de la question n° 812, adressée à M. le ministre de l'intérieur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l'article.
Je mets aux voix l'article liminaire.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, en remplacement de M. Jacques Mézard, auteur de la question n° 826, adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
Je mets aux voix l'article 4.
