Transition énergétique

Quel est l’avis de la commission des affaires économiques sur les amendements identiques n° 128 rectifié bis et 782 rectifié ?

Mes chers collègues, nous avons examiné soixante-quinze amendements au cours de la journée ; il en reste sept cent quatre-vingt-dix-neuf à examiner sur ce projet de loi. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. René Danesi.

Veuillez vous efforcer, mes chers collègues, de respecter le temps de parole qui vous est imparti. La parole est à M. Henri Tandonnet.

L'amendement n° 491, présenté par MM. Bosino et Le Scouarnec, Mme Didier, M. Vergès, Mme Assassi, M. Abate, Mme Beaufils, MM. Billout et Bocquet, Mmes Cohen, Cukierman, David et Demessine, MM. Favier et Foucaud, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et M. Watrin, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel...

L'amendement n° 492, présenté par MM. Bosino et Le Scouarnec, Mme Didier, M. Vergès, Mme Assassi, M. Abate, Mme Beaufils, MM. Billout et Bocquet, Mmes Cohen, Cukierman, David et Demessine, MM. Favier et Foucaud, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et M. Watrin, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel...

Madame la ministre, mes chers collègues, je vous propose de prolonger cette séance jusqu’à minuit trente, afin d’aller plus avant dans l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. La parole est à M. Roland Courteau, sur l’article.