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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 6 octobre 2016 à 14h30 — Égalité et citoyenneté, Articles additionnels après l'article 20
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
Réunion du 6 octobre 2016 à 14h30 — Égalité et citoyenneté, Articles additionnels après l'article 20
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 297 rectifié.
L’amendement n° 115, présenté par M. Favier, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 39, première phrase Compléter cette phrase par les mots : , après consultation du maire II. – Alinéa 43, quatrième phrase Après le mot : procéder insérer les mots : , après consultation du ...
Réunion du 6 octobre 2016 à 14h30 — Égalité et citoyenneté, Articles additionnels après l'article 20
La parole est à M. Yves Rome, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 6 octobre 2016 à 14h30 — Égalité et citoyenneté, Articles additionnels après l'article 20
Je mets aux voix l’amendement n° 123.
Madame Prunaud, l’amendement n° 115 est-il maintenu ?
L’amendement n° 115 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 193 est présenté par Mme Lienemann, MM. Rome, Guillaume et Magner, Mmes Blondin, Cartron et Conway-Mouret, MM. Lozach, Richard, Sueur, Vandierendonck et Vaugrenard, Mme Yonnet, M. Bérit-Débat et les membres du groupe socialiste et républicain. L’ame...
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l’amendement n° 585.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° 193 et 585 ?
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Marseille, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cambon, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Magras, pour explication de vote.
