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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
Mes chers collègues, nous avons examiné 40 amendements au cours de la journée ; il en reste 841. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 15 juin 2016, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, visant ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein de la commission permanente pour l’emploi et la formation professionnelle des Français de l’étranger. La commission des affaires sociales propose la candidature de Mme Christiane Kammermann. Cette candidature a été publiée...
La parole est à M. Joël Guerriau.
Acte est donné de votre mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L'ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe UDI-UC, sur le thème : « Nouvelles organisations intercommunales et harmonisation de la fiscalité locale ». La parole est à Mme Françoise Gatel, orateur du groupe auteur de la demande.
M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Charles Guené.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. Éric Bocquet.
M. le président. La parole est à M. Claude Raynal.
La parole est à M. Hervé Poher.
M. le président. La parole est à M. François Commeinhes.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. Daniel Chasseing.
