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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
L’amendement n° 319 rectifié est retiré. La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 3 rectifié.
L'amendement n° 1 rectifié bis, présenté par M. Cardoux, Mme Cayeux, MM. Karoutchi, Laufoaulu, Commeinhes, Morisset, Mouiller, Dufaut, Mayet et Gilles, Mmes Duchêne et Morhet-Richaud, MM. Charon, Milon, D. Laurent et Pellevat, Mme Deromedi, MM. Mandelli, Trillard, Doligé, Vasselle, Longuet, Laménie, Genest, B. Fournier et Bouchet, Mmes P...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Cardoux, l'amendement n° 1 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié bis.
Je suis saisi de quarante-sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 273, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéas 73 à 124 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Patrick Abate.
L'amendement n° 447 rectifié, présenté par Mme Jouve, MM. Mézard, Amiel, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 78 Remplacer les mots : sites patrimoniaux par les mots : cités et paysages La parole est à Mme Mireille Jouve.
L'amendement n° 446 rectifié, présenté par Mme Jouve, MM. Mézard, Amiel, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 78 Après le mot : villages insérer les mots : , quartiers, espaces ruraux et paysages II. – Pour compenser ...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 195 rectifié est présenté par Mme Cayeux, MM. Vasselle, Milon, de Nicolaÿ, Laufoaulu, Mouiller, Danesi et J.P. Fournier, Mme Deromedi, MM. Mandelli, Cardoux, Chasseing, Laménie, Cambon et Gournac, Mme Lamure et MM. Pellevat, Houel et J. Gautier. L'amendement n° 391 est présenté p...
La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l'amendement n° 391.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l'amendement n° 445 rectifié.
