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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bernard Vera, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Jean-Noël Guérini, pour le groupe du RDSE.
La parole est à Mme Leila Aïchi, pour le groupe écologiste.
La parole est à Mme Éliane Giraud, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour le groupe Les Républicains.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signée le 24 février 2015 pour l’engagement des travaux définitifs de la ...
La séance est reprise.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l’autoconsommation d’électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 ...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro (projet n° 173, texte de la commission n° 314, rapport n° 313). Dans la discussion générale, la parole est à M....
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bernard Vera, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Jean-Noël Guérini, pour le groupe du RDSE.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à Mme Leila Aïchi, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Gilbert Roger, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Jacques Legendre, pour le groupe Les Républicains.
