Interventions de Claude Domeizel

Pour illustrer mon propos, je prendrai un exemple tiré de l'actualité récente : Total vient d'annoncer 9 milliards d'euros de bénéfice ; or, dans mon département, les Alpes-de-Haute-Provence, cette entreprise a décidé de supprimer 400 emplois, auxquels il faut ajouter les emplois induits, alors que 100 millions d'euros suffiraient pour sauver l...

Peut-être faudrait-t-il en mesurer les conséquences sur la santé et la sécurité au travail... Accuser les 35 heures d'être la cause de tous les maux, cela permet surtout de détourner le regard et d'éviter de se poser les vraies questions sur le marasme économique dû à votre économie libérale. Comme tous mes collègues socialistes, je suis inqu...

...nous prendrions tout notre temps pour détailler les raisons de notre opposition à cette proposition de loi. D'ores et déjà, nous tenons à dénoncer avec la plus grande fermeté les méfaits de ce texte dicté par le MEDEF et téléguidé par le Gouvernement : c'est une « casse » du code du travail, tout à l'avantage de l'employeur ; en un mot, c'e...

C'est vraiment dommage !

C'est faux !

Je demande la parole.

Monsieur le président, mon intervention a trait au compte rendu de la séance du 20 décembre 2004. Selon le compte rendu intégral de cette séance, l'amendement n° 75, présenté par M. Leclerc, qui concernait les pensions à jouissance immédiate pour les fonctionnaires ayant élevé trois enfants et totalisant quinze ans d'ancienneté, a été adopté à...

Ah bon !

Si, en 1981 et en 1982 !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme le projet de loi lui-même, mon propos sur la reconnaissance sera surtout axé sur les suites de la guerre d'Algérie, mais il concernera aussi les rapatriés de Tunisie, du Maroc et des territoires placés antérieurement sous la souveraineté française. Je ne vais pas revenir s...

II ne faut pas mélanger les sujets : il s'agit là du projet de loi portant reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, et pas d'autre chose. En outre, le groupe socialiste a, en maintes occasions, fait connaître son opposition à ce choix du 5 décembre, date qui n'a aucun lien avec l'histoire puisqu'e...

Le 19 mars 1962 fut la date d'entrée en vigueur du cessez-le-feu en Algérie. Cette date a pris encore plus de valeur commémorative depuis le 19 octobre 1999, jour de la publication dans le Journal officiel de la reconnaissance de la guerre d'Algérie, votée à l'unanimité des membres de l'Assemblée nationale et du Sénat. Pour terminer, la...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'avoue ne pas très bien comprendre ni M. le rapporteur ni M. le ministre. L'article 1er vise « des événements » liés au processus d'indépendance. Et l'objet de l'amendement n° 34 est de remplacer les mots « des événements » par les mots « des guerres et des combats ». Lorsque n...

Cet article 1er bis a été introduit à l'Assemblée nationale, je le rappelle, à la suite du vote d'un amendement déposé par deux députés, MM. Spagnou et Chassain. Sur le fond, nous n'avons pas d'objection à formuler. J'en veux pour preuve la formulation même de notre amendement, qui reprend peu ou prou les termes de celui de la commissio...

Bien sûr !

Monsieur le président, lorsque vous m'avez demandé si je maintenais cet amendement, je vous ai répondu : « Bien sûr ! ». En effet, comme M. Fischer l'a dit et comme je l'ai expliqué ce matin dans la discussion générale, je ne veux pas - c'est un point auquel nous tenons - que la rédaction de cet article légalise la date du 5 décembre.

Cela étant, monsieur le ministre, j'aurais souhaité expliquer mon vote sur l'amendement n° 53, mais je n'ai pas pu le faire puisque cet amendement relatif à l'indemnisation des enfants de harkis qui ont vécu pendant trois ans au moins dans des camps a été retiré. Dans la mesure où j'ai maintenant la parole, j'en profite pour aborder ce sujet. ...

Je n'étais pas alors parlementaire ; sinon, je l'aurais fait avec autant de vigueur qu'aujourd'hui !

Nous sommes prêts à l'ajouter !

Nous le reprenons, monsieur le président !