Interventions en hémicycle de Claude Kern

… est un non-sens écologique. Alors, parlons de cette consigne pour purger la question. Je commencerai par une petite mise en perspective : il est amusant de constater que cette mesure a polarisé les esprits et risque d’occuper une bonne partie de la discussion parlementaire, alors même que les bouteilles en plastique ne représentent que 0, 2 ...

Cet amendement tend à clarifier encore l’information délivrée au consommateur. Pour cela, nous prévoyons que, si plusieurs éléments du produit ou des déchets issus du produit font l’objet de modalités de tri différentes, ces modalités sont détaillées élément par élément.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour examiner le résultat des travaux de la commission mixte paritaire qui s’est tenue hier matin à l’Assemblée nationale. Comme je l’ai indiqué à cette occasion, si les jeux Olympiques de Paris 2024 devaient comporter une épreuve de relais parlement...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cinq ans après la création des grandes régions et la disparition administrative de l’Alsace sur un coin de table, nous allons entériner la naissance de la Collectivité européenne d’Alsace. Les divergences sur le texte entre les deux chambres étaient in fine peu nombreuses, c...

Ce « désir d’Alsace », revendication positive, a été identifié par le préfet Marx dans son rapport. Loin d’évoquer l’aigreur d’un territoire replié sur lui-même, il a entendu souligner ses particularités pour fonder, par une voie originale, un projet politique d’avenir, ancré dans les préoccupations économico-aménagistes de l’époque et profondé...

Très bien !

Très bien !

Si, ça marche !

Très bien !

Très bien !

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, alors que nous nous penchons sur ce nouveau traité d’amitié entre la France et l’Allemagne, force est de constater que les sujets de discorde entre les deux côtés du Rhin ne manquent pas. Qu’il s’agisse de la politique industrielle, de la question des exportations d’armemen...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je consacrerai mon intervention à l’article 3 du projet de loi. Les articles 1er et 2, ayant été délégués à la commission des lois, seront évoqués par mon éminente collègue Muriel Jourda. L’article 3 inscrit dans la loi l’Agence nationale du sport. Il ne s’agit pas d’une simple mes...

Comme vous le savez, mes chers collègues, la création de l’Agence nationale du sport est déjà effective depuis le 24 avril dernier. Cette entité constitue une pierre essentielle sur le chemin de la préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Refuser de discuter du présent projet de loi ne remettrait pas en cause le principe de son...

Très bien !

J’entends le cri d’alarme des auteurs de ces amendements, mais la suppression de l’article 3, et partant de l’Agence nationale du sport, reviendrait à maintenir un statu quo qui ne satisfait pas les différents acteurs de la politique du sport. L’avis est défavorable.

Exactement !

Il s’agit d’un amendement de précision, sur lequel la commission émet un avis favorable.

J’étais, à titre personnel, plutôt favorable à l’amendement n° 22 rectifié bis – pour moi, le terme « tous » inclut le masculin et le féminin –, mais la commission lui a préféré l’amendement n° 27, sur lequel l’avis est donc favorable.

Il est en effet très important de favoriser la cohérence entre les actions des différentes parties. Cet amendement vise à atteindre cet objectif en donnant notamment pour mission à l’ANS de veiller à la cohérence entre les projets sportifs territoriaux et les projets sportifs des fédérations. L’avis de la commission est donc favorable.

Cet amendement prévoit que l’ANS pourra également soutenir les projets développés par des acteurs privés. Cette possibilité n’est pas exclue par la rédaction de la commission, qui comporte l’adverbe « notamment ». Les termes « acteurs privés » n’étant pas juridiquement définis, la commission a émis un avis de sagesse.