Interventions de Claude Malhuret

M. Claude Malhuret. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, M. Jourdain faisait de la prose sans le savoir : M. Benalla voulait faire de la police sans que ça se sache, mais ça n’a pas marché !

M. Claude Malhuret. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, M. Jourdain faisait de la prose sans le savoir : M. Benalla voulait faire de la police sans que ça se sache, mais ça n’a pas marché !

J’espère que vous me pardonnerez cette entrée en matière ironique devant une situation très sérieuse, mais on ne peut manquer d’être frappé depuis quelques jours du contraste vertigineux entre, d’un côté, la farce d’une grenouille qui voulait se faire aussi grosse que le « bœuf-carottes » §et, de l’autre, le tourbillon politique qui met désorma...

J’espère que vous me pardonnerez cette entrée en matière ironique devant une situation très sérieuse, mais on ne peut manquer d’être frappé depuis quelques jours du contraste vertigineux entre, d’un côté, la farce d’une grenouille qui voulait se faire aussi grosse que le « bœuf-carottes » §et, de l’autre, le tourbillon politique qui met désorma...

L'opinion publique ne rejoint pas celle de notre commission. Le problème se pose dans des termes plus complexes qu'une simple alternative oui-non, conserver le texte ou bien opposer la question préalable. Les fake news sont-elles un non-sujet, peu important, dont nous ne devons pas nous préoccuper ? Depuis deux ans, elles font la Une des journa...

L'arsenal législatif actuel ne nous permet pas de répondre à ces menaces. Nous sommes face à une guerre non conventionnelle. Certes, il y a d'autres moyens que la loi et les services de renseignement auront leur mot à dire. Nous sommes en situation de faiblesse et disposons de deux solutions : amender la proposition de loi ou bien adopter une m...

Très bien !

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique traduit la stratégie quinquennale en matière de logement annoncée par le Gouvernement en septembre 2017. Le Sénat n’a pas attendu que le texte arrive aux portes du Pal...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique traduit la stratégie quinquennale en matière de logement annoncée par le Gouvernement en septembre 2017. Le Sénat n’a pas attendu que le texte arrive aux portes du Pal...

L'opportunité de débattre d'un tel texte est certes discutable, mais puisque nous y sommes conduits, autant l'améliorer en adoptant des amendements. Plus qu'à l'uniformité, je crois en ce domaine à l'autonomie des établissements et à l'adaptation de leur règlement intérieur sur le fondement général de la loi. L'amendement COM-3 rectifié limite ...

L'amendement COM-2 rectifié protège les enfants de l'exposition à la lumière bleue des écrans utilisés, sur le temps scolaire, à des fins pédagogiques ou pour des raisons de santé et de handicap. Des applications gratuites permettent d'installer aisément un filtre sur les appareils.

Cet amendement est défendu.

Après avoir entendu les arguments de M. le rapporteur, je le retire.

Les migrations ne sont pas évoquées à l’article 1er de la loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale, qui définit les objectifs de l’aide au développement française. Cette omission est d’autant moins compréhensible qu’il est avéré que le sous-développement et la pauvreté sont ...

Monsieur le rapporteur, il ne saurait y avoir d’ambiguïté : il est bien précisé dans le dispositif de l’amendement que l’aide au développement française contribue à lutter « contre les causes profondes des migrations », et non pas contre les migrations. Cela me paraît très clair. Cela étant dit, je retire l’amendement.

Cet amendement a pour objet de prévoir le recours à l’expertise des associations de lutte contre les persécutions fondées sur le sexe ou l’orientation sexuelle dans le cas de l’étude des demandes d’asile se fondant sur des actes de persécution dans le pays d’origine en raison de l’identité sexuelle, de l’orientation sexuelle ou des pratiques se...

M. le rapporteur fonde sa demande de retrait sur l’idée que l’OFPRA doit pouvoir solliciter des avis mais ne saurait y être tenu. Or l’amendement n’impose pas à l’OFPRA de recueillir l’avis des associations ; il s’agirait d’une simple possibilité. Je maintiens mon amendement.

Sur les chaînes RT et Sputnik, vous avez répondu sans répondre, au prétexte qu'elles sont sous observation...

Je le comprends. Mais vous avez autorisé RT, dont le président Macron a dit qu'elle était un instrument de propagande aux mains d'un service de renseignement hostile. Le CSA n'autorise pas un média audiovisuel sans un examen préalable, je suppose. Pouvez-vous nous présenter l'instruction que vous avez menée sur cette chaîne et qui vous a condui...