Interventions de Colette Mélot

Si la relation franco-allemande a été exceptionnelle pour deux générations, elle est devenue une évidence - ce qui peut expliquer l'absence de certains députés à l'Assemblée nationale hier... Les projets, tant pour les scolaires que les associations, sont en diminution, d'après la secrétaire générale de l'Office franco-allemand pour la jeunesse...

Si la relation franco-allemande a été exceptionnelle pour deux générations, elle est devenue une évidence - ce qui peut expliquer l'absence de certains députés à l'Assemblée nationale hier... Les projets, tant pour les scolaires que les associations, sont en diminution, d'après la secrétaire générale de l'Office franco-allemand pour la jeunesse...

Cette question mérite un vrai débat.

Techniquement, est-ce que ce sera possible ?

Les enjeux sont multiples, notamment en termes d'éducation et de santé publique. En tant qu'élue de Seine-et-Marne, je souhaite insister sur les transports en commun : il est indispensable que le Grand Paris Express soit opérationnel pour 2024.

Le groupe Les Indépendants - République et Territoires est plutôt favorable au projet de loi, avec une évolution plutôt positive, qui tient compte des attendus et des étudiants. Même si la période transitoire s'annonce difficile, nous attendons l'application de la loi. Tant que l'orientation ne sera pas réalisée très en amont, il n'y aura pas ...

Madame la présidente, madame la ministre, ce matin, comme chaque semaine, j’ai pris le train en gare de Melun, en Seine-et-Marne, jusqu’à la gare de Lyon, pour venir au Sénat. Vingt-sept minutes pour un trajet direct, un mode de déplacement idéal lorsque l’on sait que le même trajet en voiture prend dans le meilleur des cas une heure, et je ne ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le Conseil européen des 14 et 15 décembre prochain sera une nouvelle occasion pour l’Union européenne de se pencher sur son avenir et de définir de nouvelles priorités politiques. Bien que l’Allemagne soit encore paralysée par des questions de politique interne, bien que le Royaum...

Il nous semble que le Président de la République entend défendre cette orientation à l’avenir ; nous le soutiendrons dans cette démarche. Pour conclure, je voudrais m’attarder sur une autre menace existentielle qui plane sur le projet européen, le Brexit. Nous saluons le travail du négociateur en chef de la Commission européenne, Michel Barnie...

Il faudra attendre que la réforme se mette en place pour en mesurer les résultats. Il n'y a pas de raison d'être trop pessimiste car les emplois évoluent et les jeunes seront amenés à changer de métier. Et le paysage des formations ne sera complet qu'après la réforme de l'apprentissage et de la formation continue que nous attendons. Tout cela ...

Avant de débuter, je souhaite préciser que notre communication sera concise et appellera d'autres investigations. Il y a deux ans, dans le cadre de sa stratégie pour un marché unique numérique, la Commission européenne a présenté deux textes pour favoriser le commerce en ligne transfrontière. La première proposition porte sur les contrats de fo...

Les entreprises adaptées offrent des solutions dynamiques de création d’emplois. Il faut désormais mettre en œuvre le contrat de développement responsable et performant du secteur adapté, signé en mars 2017. Cet amendement vise à augmenter le budget dédié à la subvention spécifique qui vient en complément des aides au poste pour les entreprise...

Cet amendement vise à abonder l’aide au poste pour les entreprises adaptées qui emploient à 80 % des personnes en situation de handicap, en cohérence avec les objectifs du Gouvernement pris lors du Comité interministériel du handicap visant à changer le regard sur le handicap et à construire une société plus inclusive. Cet amendement est direc...

Cet amendement a pour objet de revenir à la logique originelle des contrats aidés, à savoir la formation, le « mentorat » et l’insertion. Il est ainsi proposé de limiter la dérive en la matière, en maintenant le nombre de contrats aidés sous le nombre de titulaires ou de contrats de droit commun. Le nombre de contrats aidés ne pourra donc plus ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la mission « Culture » du projet de loi de finances pour 2018 présente des crédits de 2, 9 milliards d’euros, soit une hausse de 1, 5 % par rapport à 2017. Dans un contexte de réduction de la dépense publique, cette augmentation des crédits accordés à la culture mérite d’être salué...

Monsieur le président, madame la ministre de la culture, monsieur le président de la commission des finances, madame la présidente de la commission de la culture, mesdames, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » s’élèvent à 555 millions d’euros en 2018, soit une dimi...

Cet amendement vise à porter les crédits du Bureau Export de la musique française de 2, 7 millions d’euros à 3, 2 millions d’euros. En effet, dans le projet de loi de finances pour 2018, ces crédits ont déjà été portés par le Gouvernement de 800 000 euros, en 2017, à 2, 2 millions d’euros, en 2018. Il s’agissait de prendre en compte la dimensi...

Non, monsieur le président, considérant que des efforts ont été faits. Ce qui n’empêche pas de souligner l’importance de cette agence à l’international ! Je retire l’amendement.

Je félicite Claude Kern et Claude Raynal pour cette communication extrêmement importante. Comme Fabienne Keller vient de le rappeler, cela fait longtemps qu'on attend une harmonisation de la fiscalité en Europe. Ce sujet paraît maintenant près d'aboutir. J'aimerais également faire une observation sur la taxation des GAFA. Pendant longtemps, n...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui les crédits dédiés aux missions « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l’État » et « Direction de l’action du Gouvernement ». Ces missions, qui touchent au cœur du fonctionnement des institutions républicaines, sont stratégiques à plus ...