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Institué par la loi du 24 novembre 2009, le dispositif d’initiation aux métiers en alternance, le DIMA, permet à des jeunes âgés de quinze ans d’être accueillis sous statut scolaire en centre de formation d’apprentis, ou CFA, pendant un an pour suivre une formation en alternance destinée à leur faire découvrir un environnement professionnel. Da...
Avant que vous n'en veniez au point suivant, je donne un instant la parole à Evelyne Yonnet, qui doit nous quitter pour rejoindre l'hémicycle.
Je rappelle à François Grosdidier que ce n'est pas aujourd'hui mais lors de notre réunion du 5 juillet que nous serons amenés à nous prononcer sur le rapport. Vous aurez pu prendre connaissance du projet de rapport qui nous est aujourd'hui présenté dans tous ses détails, selon les modalités que nous avons indiquées, et nous faire parvenir vos c...
Je vous remercie.
Cet amendement partage la logique de l’amendement n° 318 rectifié, que nous avons retiré. Par conséquent, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement de repli vise à rétablir le texte issu de l’Assemblée nationale sur l’alimentation du compte personnel de formation pour les salariés à temps partiel. Nous proposons qu’un accord collectif ou une décision de l’employeur prévoient un abondement du compte à hauteur d’un temps plein. Cette formulation est une marque de confiance vi...
Cette séance prolonge notre réflexion sur le rôle des États étrangers dans l'organisation du culte musulman, avec l'audition de M. Amar Bendjama, ambassadeur d'Algérie en France. Monsieur l'ambassadeur, vous nous faites un grand honneur en étant parmi nous cet après-midi. Nous souhaitions d'ailleurs vous entendre plus tôt, mais l'ordre du jour...
Il me reste à vous remercier, monsieur l'ambassadeur, pour votre présence, votre sincérité, et la qualité des échanges que vous avez rendus possibles.
Nous sommes sensibles à cette proposition, nous verrons s'il sera possible d'y répondre. Au nom de tous mes collègues, je vous remercie. La réunion est levée à 16 heures
Je voudrais revenir au permis de conduire. Quelles sont les proportions des hommes et des femmes dans l'apprentissage de la conduite, par tranche d'âge, et dans la réussite à l'examen du permis de conduire ?
Nous poursuivons notre analyse du rôle que peuvent jouer les États étrangers dans l'organisation et le financement du culte musulman avec l'audition de son excellence, le docteur Khalid bin Mohammed Al Ankary, ambassadeur du Royaume d'Arabie Saoudite en France. Monsieur l'ambassadeur, permettez-moi de vous dire l'honneur que vous nous faites ...
Merci pour toutes ces informations et pour votre visite.
Notre bilan d'étape a conduit nos rapporteurs à envisager plusieurs auditions complémentaires. Dans ce cadre, nous recevons M. Jean-Luc Barçon-Maurin, chef du service juridique de la fiscalité au sein de la direction générale des finances publiques (DGFiP). Monsieur Barçon-Maurin, nous souhaiterions mieux cerner l'environnement fiscal qui ento...
Nous vous remercions. La réunion est levée à 16 h 05
Comme le Bureau de la mission d'information en avait arrêté le principe lors de sa réunion du 20 janvier, nous allons faire aujourd'hui un bilan d'étape sur nos travaux, et envisager le schéma des différentes réunions et déplacements restant à effectuer jusqu'à la fin juin, date-butoir que nous nous étions fixée pour achever cette mission. Je ...
Je vous propose de nous adresser vos contributions écrites d'ici au 17 mai, 18 heures. Retenez, dans notre planning, la date du 15 juin, envisagée pour l'examen du rapport, avec un délai après la réunion pour envoyer les éventuelles observations que vous souhaiteriez insérer en annexe. Ce délai pourrait être fixé au 20 juin, de manière à ce que...
Nous débutons notre réunion avec l'audition commune des responsables nationaux des trois aumôneries musulmanes, dont plusieurs précédentes auditions ont souligné à la fois l'importance et aussi les difficultés, notamment dans le cas des prisons. La loi du 9 décembre 1905 pose le principe d'une séparation de l'État et des cultes, et interdit aux...
La Fédération française des associations islamiques d'Afrique, des Comores et des Antilles (FFAIACA) se caractérise par les affinités géographiques, au contraire des autres courants et grandes fédérations musulmanes que nous avons reçus le 30 mars dernier. Pouvez-vous préciser plus avant les spécificités de votre fédération, ses difficultés, se...
Cette intervention était riche et détaillée. Je vous remercie de votre présence et des documents que vous nous avez fournis. Ils enrichiront nos travaux. La réunion est close à 13 heures.
Nous reprenons notre cycle d'auditions après la suspension de nos travaux. Nous nous sommes rendus, les deux rapporteurs et moi-même, à Rabat lundi dernier où nous avons visité l'Institut de formation Mohammed VI qui accueille actuellement une trentaine d'étudiants imams français. Nous avons le plaisir de recevoir M. Becheri, directeur-adjoint...