Interventions en hémicycle de Daniel Breuiller

Merci de vos encouragements !

M. Daniel Breuiller. Madame la présidente, j’espère ne pas décevoir mes collègues…

 « Moi j’admire, ébloui, la grandeur des petits. […]. « Je n’ai point d’autre affaire ici-bas que d’aimer. » Ces vers sont de notre illustre prédécesseur, Victor Hugo, et sont extraits du recueil L ’ art d ’ être grand- père. Ce que je souhaite personnellement et ce que souhaitent les collègues de mon groupe et de la gauche, c’est que ...

Je veux, une nouvelle fois, revenir sur le véhicule législatif choisi, qui est proprement scandaleux ; je regrette d’ailleurs que les protestations contre ce choix ne soient pas plus nombreuses au sein de la majorité sénatoriale. Nous discutons maintenant d’un « index seniors » qui est, d’après l’avis du Conseil d’État dont nous ne disposons p...

(Exclamations amusées sur les travées du groupe Les Républicains.) Mais je ne le dirai pas, malgré vos demandes insistantes et bien que je pense qu’il est dommage que nous ne l’ayons pas eu.

Mes chers collègues, je sens que vous avez envie que je dise que nous attendons l’avis du Conseil d’État… § J’interviens sur ces deux amendements identiques, car, au risque de choquer mes amis et camarades de la gauche, je dois reconnaître que je m’interroge sur cette question du seuil de l’index. Cinquante salariés, ce n’est pas énorme comme ...

C’est bien le problème !

Je veux d’abord rappeler que l’amendement n° 3167 de ma collègue Poncet Monge, qui concernait les salariés de première ligne, a été frappé d’irrecevabilité. Quand on s’intéresse à ces travailleurs, pour qui l’allongement de la durée de travail aura les conséquences les plus lourdes, on ne peut que voter cet amendement. Le COR évalue à un mill...

Effectivement, les choses sont toujours à l’envers : un petit texte rectificatif pour une grande ambition, c’est quand même assez étonnant ! Ce petit texte permettra tout de même à l’administration française de réaliser des exploits, puisque les entreprises d’au moins 1 000 salariés devront publier dès le 1er novembre 2023 – cela ira vite ! – ...

Cet amendement proposé par le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, dont Thomas Dossus, qui a dû rentrer à Lyon, est le premier signataire, vise à ce que le décret qui définira la liste des indicateurs de l’index seniors soit pris après consultation de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact). L’index s...

Le présent amendement porté par le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires vise à ce que le décret qui définira la liste des indicateurs de l’index seniors soit pris après consultation du Conseil économique, social et environnemental (Cese). Si l’on en croit l’étude d’impact fournie par le Gouvernement, l’index seniors prévu à l’article ...

Lors de la discussion de l’ensemble des amendements, j’ai cru entendre s’exprimer, sur toutes les travées, une volonté d’associer les organisations syndicales. Ces amendements tendent justement à prévoir l’organisation d’une négociation « avec les organisations syndicales de salariés et d’employeurs représentatives au niveau national et interp...

Cet amendement de mon collègue Thomas Dossus vise à garantir que l’index seniors contienne des indicateurs spécifiques aux travailleuses et aux travailleurs seniors occupant un emploi d’employé. J’y insiste, la situation des seniors sur le marché du travail est déplorable. À 60 ans, près d’une personne sur trois n’est ni en emploi ni à la retr...

J’interviens toujours pour le compte de mon collègue Thomas Dossus. La réforme proposée par le Gouvernement va grandement affecter les seniors. C’est la raison pour laquelle ils seront, avec les salariés, des millions dans la rue le 7 mars prochain. Le Gouvernement fait le pari qu’un recul de l’âge légal augmentera mécaniquement le taux d’emp...

Toujours sur l’initiative de M. Dossus, nous proposons de compléter ainsi l’alinéa 8. Nous savons que l’inspection du travail n’a pas des moyens démesurés pour exercer toutes ses missions avec la plus grande vigilance, mais il nous semble absolument nécessaire de lui ménager un accès aux indicateurs de l’index seniors lors des contrôles sur pi...

Monsieur le ministre, selon l’exposé des motifs, l’existence des régimes spéciaux de retraite visés à cet article 1er n’apparaît plus justifiée au regard des principes d’équité et d’universalité qui sont au cœur de notre modèle social. Je lisais récemment dans une excellente revue, Alternatives économiques, que les régimes spéciaux repr...

, car il ne s’agit pas d’un problème financier. Monsieur le ministre, si vous ne voulez pas diffuser cette note, pouvez-vous au moins nous dire ce qu’elle dit sur ce sujet particulier ?

Je m’appuie toujours sur l’article 19 bis de notre règlement. Je me suis exprimé à de nombreuses reprises sur le sujet. Je pensais qu’il existait ici une confraternité parlementaire, qui aurait permis de renseigner un tout jeune sénateur, comme je le suis, …

… sur le fait que certains de nos collègues avaient accès à cette note. Toutefois, c’est accessoire. Ce qui ne l’est pas, c’est que nous allons débattre prochainement de l’article 2, qui est, selon cette note, probablement inconstitutionnel. Nous allons donc consacrer du temps, sans avoir aucune information, à la discussion d’un article, qui ...

M. Daniel Breuiller. Je partage avec Vincent Éblé l’idée selon laquelle Victor Hugo aurait voté nos amendements.