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Rapports de Daniel Gremillet

48 rapports signés

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01/06/2021 — Avis N° 650 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : Comptes rendus des travaux de commission

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/05/2021 — Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à l' - Alimentation durable et locale

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques

05/05/2021 — Rapport d'information N° 553 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur la - Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/03/2021 — Rapport d'information N° 434 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques sur - L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/10/2020 — Rapport N° 66 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Rapporteur

17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IV : Énergie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/11/2019 — Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Écologie, développement et mobilité durables

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

30/10/2019 — Rapport d'information N° 89 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques dressant un bilan du titre ier de la sa promulgation - Loi Egalim un an après : le compte n'y est pas

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/07/2019 — Rapport N° 699 (2018-2019) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Rapporteur

10/07/2019 — Rapport N° 657 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat relatif à l'énergie et au climat :

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/07/2019 — Rapport N° 657 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'énergie et au climat : Tableau comparatif

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

13/03/2019 — Rapport N° 378 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme de la politique agricole commune

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

20/02/2019 — Rapport N° 327 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zones littorale et de montagne

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

14/02/2019 — Rapport d'information N° 317 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques, sur la réforme de la politique agricole commune, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme de la politique agricole commune : PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction d'ici 2027

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques

22/11/2018 — Avis N° 148 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/07/2018 — Rapport N° 647 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable

Rapporteur

16/05/2018 — Rapport N° 475 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne, présentée, au nom de la commission des affaires européennes en faveur de la préservation d'une politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires au nom de la commission des affaires européennes, en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

18/04/2018 — Rapport d'information N° 437 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques par le groupe de suivi de la politique agricole commune, sur la : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une pac forte et rénovée - Prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques

23/11/2017 — Avis N° 109 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

20/07/2017 — Rapport d'information N° 672 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques par le groupe de suivi, sur la politique agricole commune, sur la pac : traverser le cap dangereux de 2020 - Sur l'avenir de la politique agricole commune

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques

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19/05/2021 — Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à l' - Alimentation durable et locale

05/05/2021 — Rapport d'information N° 553 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur la - Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat

10/03/2021 — Rapport d'information N° 434 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques sur - L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs

21/10/2020 — Rapport N° 66 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IV : Énergie

21/11/2019 — Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Écologie, développement et mobilité durables

30/10/2019 — Rapport d'information N° 89 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques dressant un bilan du titre ier de la sa promulgation - Loi Egalim un an après : le compte n'y est pas

25/07/2019 — Rapport N° 699 (2018-2019) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat

10/07/2019 — Rapport N° 657 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat relatif à l'énergie et au climat :

10/07/2019 — Rapport N° 657 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'énergie et au climat : Tableau comparatif

13/03/2019 — Rapport N° 378 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme de la politique agricole commune

22/11/2018 — Avis N° 148 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

23/11/2017 — Avis N° 109 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie